Suivi de Chantier

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Suivi de Chantier

Architecture

Maîtriser toutes les phases administratives d’un chantier en Marché Public pour un suivi optimal tant en terme de gestion du temps (limites de prestations des intervenants) que d’anticipation des litiges.

 

Durée

14H

Public

Destiné à l’encadrement de haut niveau, responsables administratifs et techniques en « Agence d’architecture ou en Bureau d’études de Maîtrise d’œuvre ».

Objectif

Maîtriser toutes les phases administratives d’un chantier en Marché Public pour un suivi optimal tant en terme de gestion du temps (limites de prestations des intervenants) que d’anticipation des litiges.

Programme

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Demande de renseignements

 

La Maîtrise des fondamentaux des Marchés Publics de travaux, la préparation

 

  • Les pièces constitutives du Marché de Travaux :
  • Revue commentée des pièces constitutives du Marché avec leurs particularité
  • Marché forfaitaire, au bordereau
  • L’ordre de prévalence et ses conséquences
  • La valeur du prix de l’Entreprise
  • Le prix actualisable
  • Le prix révisable
  • Acte d’engagement, Acte spécial
  • L’avance au démarrage

 

Présentation des documents de référence :

 

  • Le CCAG, méthode d’assimilation aisée du document au cours de la formation
  • Le CMP

 

L’environnement de l’opération:

 

  • Rôle, responsabilités et obligations administratives des différents intervenants
  • La Maîtrise d’Ouvrage
  • La Maîtrise d’Ouvrage Déléguée, le Conducteur d’Opération et l’Assistant Maître d’Ouvrage
  • Le Programmiste
  • L’Economiste
  • Le Bureau de Contrôle: les phases à risques de sa mission
  • Le Bureau d’Etude de sol
  • Le Coordonnateur SPS: le PGC, l’inspection commune, l’ouverture du RJC, les DIUO démarrés en phase conception
  • Le Coordonnateur SSI
  • L’OPC

 

L’ Entrepreneur :

 

  • L’organisation dans l’Entreprise : la Direction, l’Encadrement, la Maîtrise, les équipes de production, les services spécifiques (Direction technique, Méthodes)
  • L’organisation de l’Entreprise sur le chantier : les représentants habilités aux différents niveaux de décision, le principe de la délégation de pouvoir
  • L’importance du circuit de communication interne à l’entreprise sur le chantier
  • Le contenu d’un PPSPS, d’un plan QSE
  • L’allotissement : avantages et risques
  • L’Entreprise Générale: avantages et risques
  • Les Groupements d’Entreprise: conjoint ou solidaire?
  • Distinction entre sous traitant, prestataire de service et fournisseur

 

Revue des assurances de la construction et des cautionnements :

 

  • Pourquoi l’assurance Dommage Ouvrage obligatoiredu Maître d’Ouvrage (loi Spinetta)
  • Le cas particulier de la PUC et de la TRC
  • Les assurances du Maître d’Oeuvre
  • Les différentes assurances des Entreprises
  • Les assurances vis à vis des tiers
  • Caution à première demande et caution personnelle et solidaire

 

La phase ” préparation de chantier ” :

 

  • Ordre de service ou notification?
  • Une revue des démarches administratives: étude de cas
  • Leur chronologie
  • Pourquoi un Plan d’Installation de Chantier?
  • Le panneau de chantier
  • Comprendre les différents plannings qui vont jalonner la vie de l’opération
  • La gestion des sous traitants (la loi de 1975)
  • Présentation d’outils pour une communication optimale

 

Le suivi administratif de l’exécution, la gestion de la réception et des périodes de garantie

 

La phase ” exécution ” :

 

  • L’organisation administrative du suivi des travaux
  • La particularité de la première réunion de chantier plénière
  • L’ordre du jour des réunions: présentation et implication des participants
  • Articulation des réunions de l’OPC et des réunions du Maître d’Oeuvre
  • Les rendez vous de chantier hebdomadaires:
  • Le Compte Rendu: portée juridique, page de garde, trame type, annexes,  diffusion, gestion des réserves émises par les participants
  • Le suivi administratif de l’Hygiène et de la Sécurité
  • La lutte contre le travail clandestin et contre le travail illégal
  • La gestion administrative de la Qualité: étude de cas
  • La gestion des intempéries, notion d’intempéries prévisibles
  • Notion « d’ouvrages témoins » et réunion de présentation des échantillons
  • Les travaux modificatifs: ordre de service/avenant différence et particularités, délais complémentaires, devoir de conseil de l’entrepreneur
  • Une recette pour une vérification rapide des situations de travaux mensuelles
  • Les pratiques interdites en terme de vérification
  • Pénalités de retard: définition et modalités d’application
  • Fonctionnement du Compte Prorata
  • Revue des outils à mettre en place pour minimiser les responsabilités de la maîtrise d’oeuvre vis à vis des litiges et contentieux

 

La préparation de la réception et la fin de l’opération :

 

  • Pourquoi des opérations préalables à la réception?
  • Qui déclenche les OPR?
  • Les participants aux OPR
  • Le déroulement des OPR
  • La formalisation des OPR
  • Le rôle de la Maîtrise d’œuvre dans les Dossiers des Ouvrages Exécutés
  • La préparation du passage de la Commission de Sécurité

 

La réception et le traitement des réserves :

 

  • Les différences entre prise de possession, réception et livraison
  • Les conséquences de la réception ou de la non réception
  • Les conditions du refus de réception
  • La faute du Maître d’Ouvrage
  • Définition d’une « réserve » à la réception
  • L’importance de la rédaction de la liste des réserves
  • Comment réduire la liste des réserves à la réception?
  • La gestion du PV de réception: rédaction, diffusion, délais
  • Le désaccord éventuel de l’Entreprise
  • Le suivi et la levée des réserves à la réception
  • La gestion des défaillances dans la levée des réserves
  • L’importance du PV de levée des réserves
  • DOE et DIUO
  • La livraison de l’ouvrage: anticiper une obligation importante du Maître d’Ouvrage
  • Les obligations du Maître d’oeuvre pour le jour de la réception
  • Les obligations de l’Entrepreneur au jour de la réception
  • La clôture financière de l’opération: le décompte définitif, notion de réfaction
  • La clôture du Compte Prorata

 

Les périodes de garantie :

 

  • Le Parfait Achèvement: présentation d’une méthode de gestion aisée
  • Les Dommages Intermédiaires
  • La Garantie de Bon Fonctionnement: une bonne pratique commerciale de la Maîtrise d’oeuvre
  • La Garantie décennale (une garantie qui peut porter sur des prestations inattendues)
  • La Responsabilité contractuelle trentenaire du Maître d’Oeuvre (quelques jurisprudences)

 

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